Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S 3 SEA SPICE SAILS
TEMPE ERIC

Numéro de dépôt :
3291484
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
S 3 SEA SPICE SAILS de TEMPE ERIC

Présentation de la marque S 3 SEA SPICE SAILS

Déposée le 6 mai 2004 par TEMPE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S 3 SEA SPICE SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est TEMPE ERIC domicilié(e) LE CLUZEAU,07690 VANOSC - 07690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMPE ERIC domicilié(e) LE CLUZEAU,07690 VANOSC - 07690 - France.

La marque S 3 SEA SPICE SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S 3 SEA SPICE SAILS est expirée depuis le 6 mai 2014.

TEMPE ERIC a également déposé les autres marques suivantes : ATAN , SIDEON


TEMPE ERIC - LE CLUZEAU,07690 VANOSC - 07690 - France


TEMPE ERIC - LE CLUZEAU,07690 VANOSC - 07690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Ficelles / tentes / bâchés / voiles (gréements) / taud de protection pour bateaux. Vêtements / chaussures / chapellerie / chemises / vêtements en cuir ou en imitation cuir / ceintures (habillement) / fourrures (vêtements) / gants (habillement) / foulards / cravates / bonneterie / chaussettes / chaussons / chaussures de plage, de ski ou de sport / couches en matières textiles / sous vêtements. Jeux / jouets / planche à voile ou pour le surf.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].